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DECHETS SPECIAUX

Il faut considérer comme des déchets spéciaux :
-Les résidus provenant d’activités industrielles, agricoles, artisanales, commerciales et de services
qui, par leur qualité ou leur quantité, ne sont pas considérés comme assimilables à des déchets
urbains.

• Les machines et les appareils détériorés et obsolètes.
• Les véhicules à moteur et leurs pièces hors d’usage.

DECHETS TOXICO-NOCIFS

Il faut considérer comme des déchets toxiques et nocifs tous les déchets qui contiennent des ou
sont contaminés par les substances indiquées à l’annexe du Décret Présidentiel 915/52 mis en
application par les Directives 75/442/CEE et 768/319/CE.

STOCKAGE PROVISOIRE

Le stockage provisoire de tous les déchets toxiques et nocifs sont admis si l'élimination de ceux-ci
est prévue au moyen d'un traitement et/ou stockage définitif. Dans tous les cas, il faut respecter les
lois en vigueur dans le pays de l’utilisateur dans le cadre de la protection de l'environnement.

CARACTERISTIQUES DES CONTENEURS

Les récipients fixes et mobiles, destinés à contenir des déchets toxiques et nocifs doivent posséder

…

OBLIGATIONS D’ENREGISTREMENT

En fonction de ce qui est prévu par le Décret Présidentiel du 23 août 1982 concernant la mise en
application de la Directive 75/439/CEE concernant l’élimination des huiles usées, les registres de
chargement / déchargement doivent être tenus par toutes les sociétés qui génèrent des déchets
spéciaux ou toxiques et nocifs provenant du travail industriel et artisanal.

ELIMINATION

Le retrait des déchets spéciaux et/ou toxiques et nocifs doit être confié, avec un contrat, à des
entreprises expressément autorisées et ceux qui effectuent matériellement le transport doivent être
en possession des autorisations prescrites et doivent être inscrits au tableau des transporteurs.

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15 NORMES PARTICULIERES DU COMMERCE

Le constructeur joint en annexe à ce présent manuel les certifications et/ou les déclarations reçues
du fournisseur en copie authentifiée.

16 ANNEXES

16.1 - Schéma électrique
Voir carnet électrique

16.2 - Schéma pneumatique
Voir carnet pneumatique

16.3 – Plans d’ensembles
P.0327203.X.05 et sa nomenclature générale
Autres plans cités dans cette notice

16.4 – Documentations constructeurs

FANUC
MARCEAU
ASSA ABLOY
BECKER
BOBARD

• La débrancher de son alimentation électrique et de tout autre branchement sur d'autres machines.
• Nettoyer et/ou lubrifier ses pièces tournantes.
• La couvrir avec une toile imperméable, la mettre dans un endroit abrité des agents atmosphériques.

En cas de démantèlement :

• Retirer les moteurs/réducteurs, etc.
• Retirer les câbles électriques.
• Retirer les courroies et les pièces en caoutchouc et en plastique.

EVALUER LA CLASSIFICATION DES COMPOSANTS SELON LE DEGRE D’ELIMINATION SUR
LA BASE DES DISPOSITIONS EN VIGUEUR DANS SON PAYS.

Il est rappelé qu’il faut considérer comme des déchets spéciaux et donc pouvant être éliminés
uniquement dans les points de ramassage autorisés :

HUILES - LUBRIFIANTS
PRODUITS CHIMIQUES - BATTERIES

Toutes les pièces de la machine en matériau ferreux peuvent être éliminées dans les différents
centres de ramassage spécialisé.

14 ELIMINATION DES DECHETS

Ce paragraphe décrit les différents types de déchets pouvant être générés pendant la durée de vie
de la machine :

❑ Huiles, graisses ou solvants.
❑ Chiffons ou papiers imbibés de diluant ou d’autres substances utilisées pour le
nettoyage des différents organes de la machine.

…